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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGIA SYSTEME
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JE VENDS MES FRINGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE VENDS MES FRINGUES
SOGIA SYSTEME, EURL

Numéro de dépôt :
3953322
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/10/2022
JE VENDS MES FRINGUES de SOGIA SYSTEME

Présentation de la marque JE VENDS MES FRINGUES

Déposée le 15 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGIA SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JE VENDS MES FRINGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGIA SYSTEME domicilié(e) 16 COURS DU CHAPEAU ROUGE - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 214 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE, CS 91007 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque JE VENDS MES FRINGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE VENDS MES FRINGUES est expirée depuis le 15 octobre 2022.

SOGIA SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : LE CERCLE DES VIGNOBLES , Le cercle des vignobles , LA PORTE DU DIGITAL , SOGIA - SOCIETE D'ORGANISATION DE GESTION PAR L'INFORMATIQUE D'AQUITAINE


SOGIA SYSTEME, EURL - 16 COURS DU CHAPEAU ROUGE - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 414214262


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE - 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE, CS 91007 - 33076 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593687 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634474 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683635 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

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